3- Comment permettre le renouvellement des instances du Parti et de ses élus ?

La première des incohérences du PS est de ne pas mettre en application ce qu'il annonce dans son programme législatif. L'un des acquis du dernier congrès en terme de rénovation politique, c'est l'intégration de la règle du non-cumul intégral des mandats parlementaires. Mettre en exergue dans notre programme une telle proposition et afficher devant la société française l'incohérence qui consiste à ne pas se l'appliquer nous est grandement préjudiciable. Malgré l'exemple des tiraillements délicats qu'ont connu nos partenaires écologistes, il faut absolument imposer ce non cumul dans le parti sans attendre qu'il soit une obligation légale. Cette mesure interne aurait déjà pour première conséquence de faire réfléchir sur les conséquences de leur candidature tels ou tels élus locaux, plutôt que de les encourager dans l'accomplissement d'un cursus honorus cumulatif, d'instiller un renouvellement plus fort des élus locaux et enfin sans doute de décourager les quelques personnalités pour qui le parti n'a d'utilité que pour servir leur carrière et leur promotion personnelles.

La difficulté sur le cumul entre mandat républicain et responsabilité partisane est qu'il n'est pas légitime ou même efficace de déconnecter les élus locaux ou nationaux de la vie politique de leur fédération départementale ou de leur union régionale. Il est possible d'instaurer un non cumul strict sur la fonction de premier secrétaire fédéral avec des mandats parlementaires, de président du conseil général ou régional, de président de groupe dans les conseils régionaux ou généraux ; on pourra aussi défendre l'idée qu'un élu local cumulant déjà un mandat de maire avec celui de conseiller général ou régional ou président d'un EPCI ne saurait être également secrétaire fédéral. Dans la même logique, la fonction de secrétaire général des unions régionales ne sauraient être dévolues au président du conseil régional ou du groupe au conseil régional.

Dans la plupart des conseils fédéraux, les maires, les conseillers généraux et régionaux, et les parlementaires sont des membres de droit, dépourvu de droit de vote direct ; cela explique qu'ils se présentent également sur les listes de motion. Permettons à ces élus d'être membres de droit avec droit de vote plein et entier des conseils fédéraux et tenons compte à chaque fois de l'importance des élus locaux dans une fédération précise pour définir le périmètre de l'instance fédérale afin que les élus locaux ne pèsent pas excessivement face à la légitimité des votes des motions. Par contre, il faut absolument interdire que ces élus puissent être président d'une des instances fédérales de contrôle (BFA, CFC, CFCF), le risque étant parfois trop grand du conflit d'intérêts.

Le Bureau fédéral accueillerait à la fois les parlementaires, le président du Conseil général ou du groupe et les représentants des motions avec le même droit de vote en prenant garde à l'équilibre entre la légitimité des motions et le nombre d'élus locaux représentés.

Les motions de congrès sont déjà soumises au vote des adhérents avec une liste de signataires candidats aux instances nationales. Définir à l'avance une liste ordonnée et précise de 200 personnes par motion représenteraient peut-être un effort trop brutal dans une première étape de rénovation mais pourquoi pas à plus long terme ?

Le premier secrétaire fédéral n'a pas de rôle précis face au suffrage universel dans un département. Les élections d'exécutif local sont toutes soumises à un scrutin indirect, donc à moins de définir que le premier secrétaire fédéral sera le candidat des socialistes à la présidence du conseil général (ou de la mairie de Paris), ce qui serait extrêmement réducteur, il n'y a pas d'argument électoral qui soutienne le maintien de l'élection directe du premier secrétaire fédéral. Ici nous pourrions revenir à la pratique instituée entre 1993 et 1994 qui fait des délégués au congrès fédéral ou national les électeurs du premier secrétaire de chaque instance.

Dans le contexte actuel, on peut s'interroger fortement sur le rôle réel des délégués fédéraux ou nationaux lors d'un congrès. Aujourd'hui, ils sont spectateurs, soit de la commission fédérale de recollement des votes, soit des bruits de couloir sur le déroulement des débats au sein de la commission nationale des résolutions. Les responsables de motions pourraient tout aussi bien se réunir au restaurant à deux pas de la fédération ou de Solférino pour tirer les conclusions des résultats des votes et éventuellement partager les responsabilités. Aujourd'hui un délégué au congrès n'a aucune prise réelle sur les discours de tribune, les tractations d'alliance entre motion, le congrès se réduit à être une grand messe médiatique, sans doute nécessaire mais qui n'apporte pas de résultats évidents sur la vie du parti.

Rendre aux délégués du congrès le pouvoir de désigner le premier secrétaire national et fédéral redonne un minimum de signification à ce moment de la vie du parti.

Cependant il existe une réelle difficulté que nous avons subie lors de la dernière campagne présidentielle et qu'il nous faut résoudre aujourd'hui pour tenir compte de la réalité des institutions de la V^ème République (même si nous avons l'ambition de les réformer).

Le (la) candidat(e) socialiste à l'élection présidentielle doit être en phase avec son parti ; c'est lui qui mène les socialistes à la bataille, c'est lui qui conduit préalablement la réflexion collective sur le projet à défendre devant la société française. Il est donc nécessaire que la question du leadership soit tranchée en amont de l'élection (au moins 1 ans ½ ou deux ans avant), en lien avec les procédures d'élaboration du Parti socialiste. En conséquence, si nous conservons un rythme de congrès tous les deux ou trois ans :

2- Proposer la réflexion et l'innovation permanente 

Le PS a connu des périodes de travail interne. Il n'est pas impossible de retrouver cette dynamique. En 1995 et 1996, le PS a organisé sous le premier secrétariat de Lionel Jospin trois conventions nationales thématiques qui lui ont permis d'être prêt pour les élections de 1998, finalement anticipées d'un an. Le problème tient dans l'absence de ligne directrice forte et identifiée depuis cette époque. Les majorités qui se sont succédées de 1997 à 2005, dont nous avons presque tous fait partie à un moment ou à un autre n'ont eu de cesse de repousser à plus tard les débats de fond qui se posaient à la doctrine socialiste. Ces débats étaient de nature à éveiller des clivages politiques entre un certain nombre de personnalités de premier plan du PS qui ne le souhaitaient pas pour ménager leurs chances respectives d'acquérir le leadership sur le Parti ou ,entre 1997 et 2002, d'entrer au gouvernement. En ce sens, la législature Jospin s'est accompagnée d'une véritable glaciation intellectuelle socialiste. Avec François Hollande, la culture socialiste a été celle de l'arrondissement des angles, du «moins tu fais de vagues, plus tu surnages», plutôt que de faire apparaître les arrêtes du projet socialiste. Cela a abouti sur fond de flou idéologique mondial à rendre illisible et inaudible les propositions du PS en 2002 et 2007. 

Dans ce contexte, les conventions thématiques – plus ou moins définies sur le modèle de l'ère Jospin – prévues dans la motion A de 2003 n'ont jamais vue le jour, la majorité du Parti ne respectant pas son engagements. La convention thématique s'est trouvée remplacée par le référendum interne sur le TCE, qui n'a eu d'autres résultats que celui de nous diviser profondément et durablement, les positions des uns et des autres ayant été pour une bonne part caricaturées à l'extrême dans un débat binaire. Sur le fond, nous avons connu une perte de temps sans élaboration d'une ligne réellement définie et sans approfondir nos propositions pour la construction européenne. 

Les commissions et les groupes de travail du Parti ont connu une croissance exponentielle : la majorité du PS connaissant un nombre de chapelles et d'écuries importantes, il s'agissait de récompenser telle ou telle clientèle militante, qui n'avait pas pu accéder au Conseil national. Cette logique s'est amplifiée après la synthèse du Mans, puisqu'il fallait désormais intégrer dans la direction nationale les motions 2 et 5, et que le nombre de laissés pour compte de la motion 1 s'était accru en conséquence. Ici comme souvent, le trop plein n'a pas produit de travail cohérent dans un temps aussi proche d'échéances électorales où les jeux de positionnement finissent par être dominant.

L'efficacité et le traitement de la complexité nécessite souvent la concision et les équipes réduites. Les commissions nationales et les groupes de travail n'ont pas besoin d'être innombrables pour fonctionner, mais d'avoir avant tout une feuille de route clairement établie. Entre deux congrès, il est nécessaire de définir à l'avance trois débats thématiques non tranchés par les débats du congrès et de s'y tenir. Le fond doit redevenir notre préoccupation commune de socialiste plutôt que d'être supplanté par la recherche d'une illusoire reconnaissance narcissique. 

Ces conventions thématiques, qui se dérouleraient entre chaque congrès ordinaires, sont également dépendantes du type de débat que l'on souhaite trancher lors d'un congrès ordinaire. 

Les deux objectifs d'un congrès du Parti socialiste sont de définir la ligne politique du Parti et d'en désigner en cohérence les dirigeants. Nous ne pouvons continuer à vivre des congrès qui remettent à chaque fois en jeu les fondamentaux d'un parti de transformation sociale. Que chaque motion soumise au vote des militants développe chacune un projet global de société tend parfois au ridicule, sans que l'identité profonde du Parti, son organisation, son fonctionnement n'en sorte grandement clarifiée. Il est sans doute nécessaire si l'on veut conserver des débats d'idées, pédagogiques et efficients, de réformer les cadres du dépôt des motions prétendant au vote des militants. 

Cela nécessitera un minimum de loyauté et de bonne foi entre nous, mais il n'est pas interdit d'être optimiste de temps à autres. Que le bureau national du PS s'accorde à une majorité qualifiée dont le taux reste à définir sur les trois ou quatre enjeux majeurs sur lesquels une formation politique de gauche doit précisément définir une ligne pour répondre aux besoins de la période et les débats seront intelligible par la majorité des militants qui pourront plus aisément se positionner. Aujourd'hui il apparaît clairement que les enjeux du Parti socialiste tient essentiellement dans la redéfinition d'une doctrine économique pertinente dans un environnement mondialisé. 

Que chacune de ses courtes motions d'orientation soient accompagnées d'un programme d'action national également soumis aux militants, où seraient définis les trois ou quatre conventions thématiques qui pourraient venir compléter la réflexion du parti dans l'attente du congrès suivant ou dans la perspective des échéances électorales (enjeu écologique, nature de l'autorité républicaine, construction européenne, politique internationale, rapports nord-sud, flux migratoires et développement…).

[à suivre...]

Intro :
Un parti qui vit mal le décalage entre les institutions actuelles et ses valeurs démocratiques

Le PS est confronté à une contradiction politique majeure. Son idéal et le mode de fonctionnement qui lui est naturellement associé le conduise à défendre une vision parlementaire et proportionnelle de la vie démocratique nationale et partisane. A contrario, les institutions de la V^ème République – et plus encore depuis l'inversion du calendrier en 2000 et l'accession à la présidence de Nicolas Sarkozy en 2007 – poussent à la présidentialisation et sur la personnalisation du régime politique.

Bien que les élections législatives de 1997 – anticipées sans véritable justification – aient permis à la gauche d'accéder au pouvoir, le PS ne peut abandonner la course à la présidence de la République ; la concentration d'un certain nombre de pouvoir y est telle que nombre de réformes majeures ne peuvent se faire qu'avec l'occupation de l'Élysée par un socialiste. La difficulté tient également dans le fait que les deux présidences Mitterrand n'ont pas constituer une véritable rupture dans la manière d'exercer le pouvoir et n'ont pas permis de renforcer la parlementarisation du régime.

Dans ses conditions, il est naturel que dans le PS s'expriment des opinions visant à mettre en phase nos discours avec la réalité. Que ce soit Jack Lang ou François Rebsamen, cette tendance est clairement affirmée, même si elle est aujourd’hui minoritaire (et encore). Nous ne pouvons pourtant pas céder sur nos principes démocratiques fondamentaux, le prochain ou la prochaine candidat(e) socialiste à l'élection présidentielle devra s'engager à mettre en œuvre une profonde réforme de nos institutions, qui l'apparente à l'instauration d'une VI^ème République… Autant qu'il s'agira de la perle rare, dotée d'une profonde abnégation, car la personne qui ainsi choisira d'abdiquer la plus grande partie du pouvoir exécutif en faveur du gouvernement responsable devant le parlement, le fera après 5 années d'hyper-présidence Sarkozy.

Cependant, il est vrai que le PS doit prendre en compte la réalité pour se donner le maximum de chances d'accéder de nouveau au pouvoir. Cela passe aujourd’hui immanquablement par l'élection présidentielle, car du fait des choix politiques réalisés entre 2000 et 2007, une dissolution de l'Assemblée nationale portant au pouvoir l'opposition de gauche paraît peu probable. L'analyse des campagnes présidentielles de 2002 et 2007 doit nous conduire à faire des propositions cohérentes pour ne pas reproduire les erreurs qui ont conduit à deux échecs présidentiels sur les trois consécutifs.

Avouons sans détour et sans pour autant cautionner les conclusions qu'en tirent Ségolène Royal et ses amis, que la dichotomie entre la candidate et le Parti et son programme ont posé problème… Il n'est pas de la seule responsabilité du PS puisque la stratégie de Ségolène Royal a consisté à peser sur la désignation de l'extérieur en profitant d'une modification profonde et non préparée des modalités d'adhésion au PS quelques mois avant la désignation du (de la) candidat(e).

Mais il apparaît clairement quelques enseignements suivants :

Dans ces conditions, le PS doit désormais éviter deux contre-exemples :

La Gauche du PS doit donc désormais adapter son discours politique aux nouvelles réalités du système français tout en conservant ses objectifs majeurs :

"Le racisme est une idéologie basée sur une croyance, qui remonte à la Renaissance et postule une hiérarchie entre les êtres humains selon leur origine ethnique, qui est alors parfois dénommée «race». Plus généralement, le racisme désigne la croyance que les différences biologiques innées conditionnent inévitablement l'accomplissement culturel et individuel. Le racisme peut alors se traduire par des actes d'hostilité ou de discrimination envers les personnes selon leur origine ethnique, et prendre la forme de xénophobie ou d'ethnocentrisme.

Certaines formes d'expression du racisme, comme la discrimination, sont considérées comme des délits dans un certain nombre de pays, notamment occidentaux. Les thèses racistes ont servi de support à certaines idéologies politiques pour pratiquer des discriminations sociales, des ségrégations ethniques et commettre des violences, dont des actes de génocides."

Voilà donc la maison des socialistes qui s'enfonce dans la folie suicidaire, en pleine rentrée parlementaire et alors que le gouvernement de Nicolas Sarkozy accumule clairement l'annonce d'attaques frontales et massives sur le modèle républicain : stigmatisation des bénéficiaires des régimes spéciaux après avoir servi grassement les classes favorisées du pays, 6^e projet de loi sur l'immigration et le regroupement familial en six ans, rupture inquiétante sur la politique diplomatique de la France, etc.

Bref hier le bouquin de Lionel Jospin a plombé la journée parlementaire des socialistes. Ce n'est pas tant que les propos publiés dans Libération soient faux ou infondés, mais les fuites organisées (je ne vois pas comment il aurait pu en être autrement), pour que des extraits particulièrement polémiques paraissent avant la publication de L'Impasse, ont relancé une guerre des ego qui avaient fortement occupé l'été et qui semblait avoir trouvé un terme lors de l'université d'été de La Rochelle.
Depuis malgré les sorties fracassantes de Manuel Valls, plaidant pour un alignement toujours plus grand des socialistes sur la politique mise en oeuvre par Sarkozy et l'UMP, le Parti socialiste, jusque dans ses écuries, semblait vouloir retrouver une posture plus saine et de travail, malgré quelques interrogations sur la manière de concevoir et de mener une stratégie d'opposition efficace et utile au pays.

La difficulté majeure du Parti socialiste réside cependant dans le report constant de débats cruciaux, de désaccords internes, qu'on dit ne pas avoir voulu traiter depuis 2002 mais dont l'ignorance remonte en fait à 1997, date de l'arrivée de Lionel Jospin à Matignon.
Le débat sur la rénovation et la refondation est en train de tuer tous les autres, plus fondamentaux pour l'identité de la gauche et l'avenir de la France et de l'Europe. Les royalistes ont plaidé pour l'abandon des motions sans nous dire quelle serait la nouvelle manière de définir l'orientation politique du PS, de trancher ses débats internes et de désigner sa direction. Nous avons eu le défilé des nouvelles têtes médiatiques, parfois au corps défendant de certains protagonistes annoncés par les médias comme potentiels futurs possibles premiers secrétaires. Et Arnaud Montebourg a inventé des nouvelles catégories au bestiaire socialiste, qui après les éléphants et les gazelles, n'avait sans doute pas besoin d'un ridicule supplémentaire. Et puis on avait appris que la refondation sociale-démocrate passait par l'acceptation de l'économie de marché, à laquelle les socialistes auraient enfin accédé fin août, alors qu'ils sont tous partisans depuis 1983 (pour les plus retardataires) de cette même économie de marché.
Opposant interne à la ligne politique droitisante de Ségolène Royal, le député européen Benoît Hamon mettait en garde hier «Il ne faut plus être dans l’idolâtrie à l’égard de la candidate, ni résumer la rénovation du PS à un front anti-Royal.» Sorte de plaidoyer pour une zone politiquement démilitarisée entre les deux parties. Bertrand Delanoë qui avait réuni les jospino-aubrystes ce week-end à Paris pour le mettre en orbite sur le Parti et 2012 était lui-même gêné sur les fuites à contre-temps de l'analyse de son ami et maître en politique, alors qu'il avait plutôt réussi sa rentrée. Et Ségolène est venue elle-même achever de refuser d'écouter les mises en garde depuis Québec en dérapant derechef : «Je crois aussi malheureusement qu'il y a, et peut-être est-ce aussi inconscient, dans toutes ces attaques, du sexisme et à le voir à ce point aussi fort, j'en suis moi-même surprise, je pense qu'il s'apparente au racisme» ; on savait Georges Frêche un peu raciste sur les bords, machiste sans aucun doute, et soutien de la première heure de Ségolène Royal, mais que Lienneman, Jospin, Allègre et Bartolone soient qualifiés de racistes par leur camarade, démontre à quel point celle-ci n'est pas fait d'un bois différent que tous ceux qu'elle dénonce.
Pour en finir avec les citations mal à propos, Jésus-Christ était lui-même instrumentalisé dans une reprise qui fera sans doute date en politique :  “pardonnez-leur parce qu'ils ne savent pas ce qu'ils font”.

Le problème des socialistes est que finalement Lionel Jospin et Ségolène Royal, ainsi que leurs groupies inconditionnels, représentent tous deux les moitiés d'orange de la faillite intellectuelle et idéologique du socialisme français (il n'y a pas de raison que je ne puisse pas paraphraser les philosophes grecs quand d'autres citent l'évangile, ou alors "rendez à César ce qui est à César, et à Dieu ce qui est à Dieu") : tous deux ont pratiqué le déni de réalité et d'analyse sur les raisons profondes de leurs échecs respectifs, tous deux rejettent la responsabilité de cet échec sur les autres - nos partenaires selon Jospin en 2002, le Parti socialiste selon Royal en 2007. Tous deux ont refusé de voir ce qu'il y avait de personnel dans les raisons de la défaite, alors qu'elle impliquait à chaque fois un naufrage collectif comme conséquence, tous deux ont dénié les erreurs d'analyse de la société française et les décalages entre les attentes réelles du pays et le fond de leurs propositions - absence de programme en 2002, tryptique étrange "Ordre juste - refus de l'assistanat - valeur Travail (indéfinie)" en 2007. Et si finalement si la charge de Jospin sur Royal est si violente, c'est qu'en étant pas moins juste elle répond à la fois au refus de Ségolène Royal et de ses amis de faire vraiment le bilan critique de la campagne de 2007, et elle résonne aussi comme le même refus pour Jospin lui-même sur 2002. On est jamais tant agressif que quand on est soi-même gêné.

Alors il est temps de mettre un terme aux élucubrations de part et d'autre : le Parti socialiste manque avant d'une doctrine économique cohérente (et pas simplement l'accompagnement du libéralisme et l'acceptation des thèses et analyses de l'adversaire), réellement transformatrice ainsi que d'une stratégie politique bien définie. Lionel Jospin et Ségolène Royal ne font aujourd'hui oeuvre utile pour remplir les manques ni de l'une ni de l'autre. Tournons la page...

Frédéric FARAVEL